Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS MARGUERITE DE MASSAUT
M. PERRIN ALAIN-DOMINIQUE

Numéro de dépôt :
3977903
Date de dépôt :
28/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2023
CLOS MARGUERITE DE MASSAUT de PERRIN ALAIN-DOMINIQUE

Présentation de la marque CLOS MARGUERITE DE MASSAUT

Déposée le 28 janvier 2013 par monsieur PERRIN ALAIN-DOMINIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS MARGUERITE DE MASSAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur PERRIN ALAIN-DOMINIQUE domicilié(e) CHATEAU LAGREZETTE - 46140 - CAILLAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque CLOS MARGUERITE DE MASSAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3977903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS MARGUERITE DE MASSAUT est expirée depuis le 28 janvier 2023.

PERRIN ALAIN-DOMINIQUE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LAGREZETTE , PARADIGME DE MASSAUT , THE RIGHT SIDE OF THE HEMISPHERE , LAFAGE – ROCAMADOUR , LA CHAPELLE DE LAGREZETTE , PERMIS DE CONDUIRE , CHATEAU LAGREZETTE , Mas des Merveilles Adhémar , GREZETTE DE PRINTEMPS , SEIGNEUR DE LAGREZETTE


M. PERRIN ALAIN-DOMINIQUE - CHATEAU LAGREZETTE - 46140 - CAILLAC - France


MARKPLUS INTERNATIONAL - 39 RUE FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Vins d'appellation d'origine ;

Publicité ; services de vente en gros et au détail de boissons alcoolisées ou non ; services de vente de vins par téléphone, par correspondance et en ligne par l'utilisation de sites Internet ; services d'exportation ; organisation d'expositions à but commercial ;

Services de transports, d'entreposage, de stockage, d'emballage et de distribution (livraison) de vins.